Le maître des horloges dépouillé

En raccourcissant le mandat présidentiel, en synchronisant les élections et en limitant la durée d’exercice de la magistrature suprême, la Ve République a cru rapprocher le pouvoir du peuple. Un quart de siècle plus tard, une autre hypothèse mérite d’être examinée: à force de régler toutes les institutions sur l’heure du présent, n’avons-nous pas déréglé l’horloge qui permettait à la nation de se représenter dans le temps?

Il faudra peut-être un jour rebâtir ce que nous avons défait.

La proposition paraîtra réactionnaire à ceux qui confondent réforme et progrès, durée et immobilisme, accélération et démocratie. Elle ne procède pourtant d’aucune nostalgie du septennat ni d’une quelconque dévotion à l’exercice solitaire du pouvoir.

Elle naît d’une interrogation beaucoup plus simple: qu’avons-nous réellement modifié lorsque nous avons changé la durée et l’agencement des mandats de la Ve République ?

Nous avons répondu : le fonctionnement des institutions.

Peut-être avons-nous touché à quelque chose de plus profond : leur rapport au temps.

La Constitution confie au président de la République une fonction singulière. Son article 5 dispose qu’il assure, « par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’État ».

Ces mots doivent être pris au sérieux.
L’arbitrage suppose une distance. La continuité suppose une durée.

Le chef de l’État n’était donc pas simplement le détenteur d’une série de prérogatives disposées au sommet d’un organigramme. La Constitution l’installait dans une temporalité particulière.

Le septennat, hérité certes d’une histoire antérieure à 1958, produisait sous la Ve République un effet remarquable: le président et l’Assemblée nationale n’étaient pas élus selon la même horloge.

Sept ans d’un côté. Cinq de l’autre.

De Gaulle avait parfaitement conscience de la nécessité de cette distinction. Dans sa conférence de presse du 31 janvier 1964, il récusait précisément l’idée que président et députés fussent élus simultanément. Le chef de l’État devait tirer sa légitimité de la nation sans devenir le produit du même mouvement partisan que la majorité parlementaire.

Il fallait donc que plusieurs temps coexistent.

Ce que l’on appellera beaucoup plus tard le « maître des horloges » n’était peut-être pas seulement une heureuse métaphore du pouvoir présidentiel.

Pour être maître des horloges, encore faut-il qu’il y en ait plusieurs.

Il existe à cet égard une propriété presque trop belle pour qu’on y prête spontanément une signification politique.

Deux cycles de sept et cinq ans partis du même point ne retrouvent leur coïncidence qu’au bout de trente-cinq ans.

Entre-temps, ils se croisent, s’écartent, se nourrissent de passions et de loisirs différents, se rapprochent, se décalent.

Une présidentielle intervient sous une majorité parlementaire issue d’un autre moment. Des législatives interrogent le pays au milieu d’un mandat présidentiel. Une dissolution introduit encore un autre instant. Une cohabitation peut apparaître.

Ce que nous avons longtemps considéré comme des imperfections ou des accidents était peut-être aussi la manifestation d’une propriété essentielle du régime : le peuple n’était jamais définitivement enfermé dans la photographie d’une seule élection, ni dans le selfie prédominant qu’une génération est susceptible de faire d’elle-même.

Le temps continuait d’entrer dans les institutions.

Et avec lui entraient de nouveaux électeurs, de nouvelles expériences collectives, de nouveaux rapports sociaux, de nouvelles circonstances historiques.

Le peuple se représentait plusieurs fois, à différents âges de lui-même.

Une nation est un peuple dans le temps

C’est ici que la question institutionnelle rencontre la question démographique.

Une nation ne se réduit pas à l’addition des personnes vivantes sur son territoire un dimanche d’élection.

Elle constitue un peuple dans ses mémoires, donc dans le temps.

Elle reçoit des morts une langue, des institutions, des frontières, des œuvres, des dettes, des infrastructures, des traumatismes, des promesses et des obligations. Elle les transmettra à des êtres qui ne sont pas encore électeurs, et pour certains pas encore nés.

Le peuple souverain possède ainsi une profondeur temporelle que le corps électoral instantané ne peut épuiser.

Or la démographie française s’est profondément transformée.

La durée de la vie s’est allongée. La natalité s’est affaiblie. Le poids relatif des générations âgées augmente. Les nouvelles cohortes électorales sont moins nombreuses et, surtout, les jeunes générations participent moins régulièrement aux scrutins que leurs aînées.

Il ne s’agit évidemment pas de contester le suffrage des plus âgés. Une voix demeure une voix et l’égalité politique ne se divise pas selon l’espérance de vie.

Le problème est différent.

Population, population majeure, inscrits et votants effectifs constituent quatre ensembles dont les pyramides des âges ne se superposent plus nécessairement.

Ainsi peut progressivement apparaître un écart entre le peuple dans sa continuité historique et sa manifestation électorale à un instant donné.

C’est un désassemblage.

Nous avons accéléré l’horloge au moment où ralentissait le renouvellement des générations

C’est dans ce contexte qu’intervient le quinquennat.

Jacques Chirac avait longtemps manifesté ses réserves. Il finit par accepter en 2000, sous une pression intense, la réduction de sept à cinq ans du mandat présidentiel. La réforme fut présentée comme une modernisation démocratique: consulter plus fréquemment le peuple, réduire le risque des cohabitations, adapter les institutions au rythme contemporain.

L’argument était séduisant.

Il reposait cependant sur un présupposé rarement interrogé: « plus fréquemment » signifie-t-il nécessairement « plus démocratiquement »?

Le quinquennat fut suivi d’une décision dont la portée devait être plus considérable encore : placer les législatives après la présidentielle.

Dès 2002, les Français élisent le président puis, quelques semaines plus tard, sont invités à lui fournir une majorité.

Deux horloges commencent à n’en former pratiquement plus qu’une.

Présidentielle, législatives, majorité gouvernementale : le même moment politique se propage désormais presque instantanément à l’ensemble de l’architecture exécutive et parlementaire.

La réforme destinée à rapprocher la démocratie du peuple a ainsi produit un étrange résultat: elle a diminué le nombre de moments différents auxquels le peuple intervient dans la formation des pouvoirs nationaux.

Nous avons augmenté la fréquence de l’élection présidentielle mais diminué le déphasage démocratique et privé la République de l’amplitude de diction, de souveraineté, que l’architecture constitutionnelle originelle lui avait conféré.

Du peuple photographié au peuple selfie

La majorité parlementaire possède une propriété particulière: elle transforme un instant en durée.
Une élection a lieu. Le rapport des forces de ce dimanche devient un nombre de députés. Et ce nombre demeure tandis que la société, elle, continue de bouger.

La majorité est la solidification institutionnelle d’une photographie électorale.
Ce n’est pas une anomalie : toute représentation suppose nécessairement cette fixation.
Mais précisément parce qu’elle est statique, elle avait besoin de rencontrer d’autres temporalités.

Le septennat, le cycle législatif de cinq ans, la possibilité de dissolution, la succession des consultations faisaient entrer périodiquement le mouvement du pays dans cette statique et surplombait l’ensemble par le rythme régulier, tranquille, que représente cette inertie institutionnelle propre à notre système institutionnel.

En synchronisant présidentielle et législatives, nous avons voulu supprimer une friction.
Nous n’avons évidemment pas supprimé le mouvement de la société.
Nous avons seulement diminué le nombre de mécanismes permettant aux institutions de l’absorber.

Alors survient la dissolution.
On la décrit comme un événement politique, une décision tactique, quelquefois comme une faute.
Elle pourrait également être comprise comme autre chose : le retour brutal du temps dans une architecture qui avait cru pouvoir le synchroniser.

Lorsque la photographie parlementaire ne correspond plus suffisamment au mouvement politique du pays, il faut reprendre la photographie.
Mais si celle-ci produit une Assemblée sans majorité claire, le mécanisme se grippe.
Le Politique, et la nature des chambres, n’est pas d’afficher une série d’instantanés du peuple en selfies.

La statique parlementaire répercute alors des ondes de choc beaucoup plus profondes qu’une querelle de partis. Elle rencontre les transformations démographiques, la fragmentation sociale, la défiance, l’abstention, la dispersion électorale.

Et simultanément, le Parlement prétend imposer son propre temps à tout le système.

Car une seconde révolution s’est produite pendant que nous raccourcissions la première horloge. C’est celle de l’information.

Le temps médiatique quotidien est devenu continu. Le continu est devenu instantané. L’instantané est devenu algorithmique.

Déclaration, réaction, extrait vidéo, indignation, sondage, commentaire, contre-commentaire : la pulsation politique se mesure désormais en minutes, quelquefois en secondes.

Le Parlement en reçoit l’onde et l’amplifie.

Sa fonction délibérative risque alors de devenir une fonction réactive. La séance produit la séquence ; la séquence nourrit le média ; le média excite la séance. Chacun accélère le pouls de l’autre.

Le temps le plus court remonte ainsi toute la chaîne institutionnelle et prétend imposer sa fréquence aux autres.

Pourtant une nation ne vit pas à cette vitesse.
Une armée se construit en décennies.
Une politique énergétique se juge sur trente ou cinquante ans.
Une dette publique engage ceux qui ne votent pas encore.
Une politique démographique produit ses conséquences une génération plus tard.
Une infrastructure survit parfois un siècle à ceux qui l’ont décidée.

Le Parlement a toute légitimité pour en décider. Mais le temps du Parlement n’est pas le temps de ce sur quoi il décide.

C’est précisément pour cette raison qu’une République a besoin d’institutions capables d’habiter plusieurs temporalités.

Puis vint une autre réforme.

En 2008, sous Nicolas Sarkozy, l’exercice de la présidence fut limité à deux mandats consécutifs.

L’intention démocratique pouvait, là encore, sembler incontestable : empêcher l’accaparement durable du pouvoir et favoriser son renouvellement.

Mais Nicolas Sarkozy avait lui-même identifié le point de rupture. En juillet 2008, il déclarait que la véritable controverse institutionnelle aurait dû avoir lieu au moment du passage du septennat au quinquennat, parce que c’était alors que s’était produit, selon ses propres termes, le « vrai bouleversement institutionnel ».

Il avait raison.
Pris séparément, chacun des changements pouvait être défendu.
Cinq ans plutôt que sept : davantage de responsabilité démocratique.
Les législatives après la présidentielle : davantage de cohérence.
Deux mandats consécutifs : davantage d’alternance.
Pris ensemble, ils ont produit autre chose.

Ils ont transformé le rapport du président au temps.

On ne lui a pas nécessairement retiré ses pouvoirs. L’article 5 demeure. Le droit de dissolution demeure. Il reste chef des armées. Il nomme le Premier ministre. Il préside le Conseil des ministres.

On lui a retiré du temps.

Et, plus précisément encore, on lui a retiré une partie de la maîtrise du déphasage.

Le maître des horloges a été dépouillé parce que nous avons progressivement supprimé les horloges qu’il devait accorder.

la Ve République n’avait pas seulement distribué des compétences.
Elle avait distribué des durées.

C’est peut-être ainsi que meurent certaines architectures institutionnelles.
Pas nécessairement par un coup d’État.
Pas nécessairement par l’abrogation solennelle d’une Constitution et la proclamation d’une suivante.
Elles peuvent changer de nature par modifications successives de leurs paramètres.

On conserve les articles. On conserve les palais. On conserve les titres et les cérémonies. Le président reste président, le Premier ministre reste Premier ministre, l’Assemblée reste Assemblée.

Mais on change la durée, puis le calendrier, puis les limites.

Et le système, extérieurement identique, ne produit plus les mêmes relations entre ses organes.

On peut changer de régime simplement en déréglant son horloge interne.

Voilà peut-être ce que nous n’avons pas suffisamment mesuré depuis 2000.

La Ve République avait été construite pour empêcher que le temps court des combinaisons parlementaires absorbe le temps long de l’État. Un quart de siècle plus tard, l’accélération médiatique donne au présent une puissance que les fondateurs du régime ne pouvaient imaginer, tandis que l’architecture temporelle qui devait lui opposer de la durée a été considérablement affaiblie.

Nous pensions rendre la République plus démocratique.

Mais si une nation constitue un peuple dans le temps, la démocratie ne consiste pas seulement à demander plus souvent au peuple ce qu’il veut maintenant pour maintenant, mais de lui demander qui il veut être pour durer, grandir, progresser.

Elle consiste également à permettre à ce peuple de demeurer politiquement relié à ce qu’il était hier et à ceux qu’engageront demain les décisions qu’il prend aujourd’hui.

C’est peut-être là que le peuple s’est perdu.

La conclusion ne saurait être: revenons mécaniquement au septennat.

Ce serait précisément commettre l’erreur inverse: transformer une interrogation sur l’architecture en fétichisme du chiffre sept.

La question est autrement plus exigeante.

De quelles horloges une démocratie a-t-elle besoin pour représenter un peuple dans le temps?

Faut-il redonner au mandat présidentiel une durée différente de celle de l’Assemblée? Faut-il désynchroniser les élections? Faut-il reconsidérer la limitation des mandats? Faut-il inventer d’autres mécanismes permettant aux générations nouvelles d’entrer dans la décision nationale sans attendre la grande synchronisation quinquennale?

Ces questions méritent mieux que des réponses nostalgiques.
Mais elles méritent désormais d’être posées.
Car nous pourrions découvrir que la Ve République n’avait pas seulement distribué des compétences.
Elle avait distribué des durées.

Et que cette architecture temporelle constituait l’un de ses systèmes de stabilité les plus subtils.

Nous avons cru moderniser la montre en supprimant ses complications.
Nous avons peut-être retiré quelques-uns des rouages qui lui permettaient de donner l’heure.
Il faudra alors les rebâtir.
Non pour restaurer le passé, mais pour rendre au peuple le seul temps dans lequel il constitue une nation.